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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co
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PASSPORT WINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSPORT WINES
SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co (S.A.), La Loge, à la CHAPELLE HEULIN, 44330 VALLET

Numéro de dépôt :
1319266
Date de dépôt :
18/04/1985
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
18/04/1995

Présentation de la marque PASSPORT WINES

Déposée le 18 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PASSPORT WINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co - France.

La marque PASSPORT WINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSPORT WINES est expirée depuis le 18 avril 1995.

SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co a également déposé les autres marques suivantes : DB DONATIEN TRADITION , JOLI BLANC , DOMAINE DU GRAND LOGIS , VINS DB DIVES BOUTEILLES , BARONNE DE SAILORGE , LA CHAPELLE , FRINGANT , LE CHAPELAIN , LA COMETE , BLANC DE BRISE


SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co (S.A.), La Loge, à la CHAPELLE HEULIN, 44330 VALLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Vins.